Francis Amand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis AMAND
chef de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
boe_20200011_0000_0029(source BOAC)
désignation
05 Novembre 202005/11/2020
De: Francis AMAND
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
médiateur des relations commerciales agricoles
JORFTEXT000037213847(source JORF)
renouvellement
18 Juillet 201818/07/2018
De: Francis AMAND
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
médiateur des relations commerciales agricoles
JORFTEXT000030613801(source JORF)
nomination
20 Mai 201520/05/2015
De: Francis AMAND
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
médiateur des contrats agricoles
JORFTEXT000025446429(source JORF)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Francis Amand
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Titulaire
suppleant
JORFTEXT000022662596(source JORF)
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Francis AMAND
inspecteur général de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la régulation et de la sécurité
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000022308478(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201005/06/2010
De: AMAND (Francis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000021541107(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: AMAND (Francis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de classe normale au 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="Classe normale"
corps="Inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000020797496(source JORF)
nomination
28 Juin 200928/06/2009
De: Amand (Francis, Roger)
chef de service dans un ministère ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie et consommation, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Francis AMAND
chef de service
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020429328(source JORF)
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Semmaris
représentant de l'Etat
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000523893(source JORF)
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Francis Amand
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service de la régulation et de la sécurité à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000613876(source JORF)
nomination
29 Août 200729/08/2007
De: Francis Amand
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, chargé de la sous-direction de la politique de la concurrence à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000613876(source JORF)
cessation de fonction
29 Août 200729/08/2007
De: Amand (Francis)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur chargé de la sous-direction de la politique de la concurrence à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000457698(source JORF)
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000632428(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 200528/06/2005
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000810625(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions. »
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000259001(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200521/01/2005
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000630025(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200520/01/2005
De: Francis Amand
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000786077(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Francis Amand
sous-directeur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000806884(source JORF)
désignation
17 Novembre 200417/11/2004
De: Francis Amand
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000254274(source JORF)
délégation de signature
22 Août 200422/08/2004
De: Francis Amand
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000623416(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 200417/07/2004
De: Francis Amand
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000784252(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Francis Amand
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000251529(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Amand (Francis)
sous-directeur, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur « Services et réseaux » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000595950(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, placés directement sous l'autorité de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000234867(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Francis Amand
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, placés directement sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000234866(source JORF)
délégation de signature
23 Février 200323/02/2003
De: Francis Amand
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions pour les questions relatives au commerce, à la consommation et à la répression des fraudes, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
JORFTEXT000000775469(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000774201(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Amand (Francis)
sous-directeur de la santé, de l'industrie et du commerce, direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
2. Au titre des représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Lesquins (Jean-Louis)
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000584803(source JORF)
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000762133(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Amand (Francis)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, chargé de la sous-direction E « santé, industrie et commerce » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000770870(source JORF)
nomination
24 Juillet 200124/07/2001
De: Amand (Francis)
chef du bureau Commerce et artisanat
Objet:
Comme représentants de l'Etat
Au titre du ministère chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000759630(source JORF)
nomination
13 Avril 199913/04/1999
De: Amand (Francis)
Objet:
Tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
ANNEE 1994
Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000370718(source JORF)
inscription
28 Mars 199528/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.